Live Infos
  1. Nouveau site web !
  2. 2ème plateau babys
  3. Raphaël Desroses, des terrains aux micros
  4. Le doublé pour les sélections U13 au Tournoi d’Automne
  5. SEINE ET MARNE TRAINING CAMP 2017
  6. Les sélections U13 au Tournoi d’Automne ce week-end

Demande de Licence

Demande de licence

-Pour télécharger le formulaire de demande de licence, pouvant être rempli en ligne : cliquer ici

-Pour télécharger le bordereau de dépôt surclassement/licence étranger : cliquer ici

Dépôt dossier Création/Renouvellement

  • Commission Fédérale de Qualification directement : Création, Renouvellement d’un étranger majeur hors EEE destiné à jouer en championnat de France ou qualificatif au championnat de France
  • Commission de Qualification Départementale de Seine-et-Marne : tous les autres cas de Création et Renouvellement de licence

Mutations

Pour télécharger le nouveau bordereau pour les dépôts de mutations : cliquer ici

Dépôt dossiers de mutations

Vous devez impérativement transmettre simultanément :

  • le feuillet rose de la demande de mutation (disponible au comité)
  • le récépissé du courrier recommandé sans AR (feuillet gris de dépôt à La Poste)
  • le formulaire de renouvellement de licence
  • un certificat médical pour les joueurs et les dirigeants entraîneurs si celui-ci n’a pas été rempli sur le formulaire de renouvellement de licence
  • la photocopie d’une pièce d’identité uniquement pour les licenciés nés en 1995
  • le bordereau de dépôt de licences spécifique sur lequel figureront les mutations que vous déposez.

➢ Commission Fédérale de Qualification directement :

  • Mutation d’un étranger majeur hors EEE destiné à jouer en championnat de France ou qualificatif au championnat de France (ER).
  • Arrivée de l’étranger d’un français ou d’un étranger précédemment qualifié auprès d’une fédération étrangère et nécessitant donc une lettre de sortie de cette fédération => traitement complet par la Commission Fédérale de Qualification.
  • Départ d’un français ou d’un étranger vers l’étranger => lettre de sortie FFBB à faire établir par la Commission Fédérale de Qualification

➢Commission de Qualification Départementale de Seine-et-Marne : tous les autres cas de mutation de licence

Licence T / Licence AS

L’imprimé de demande de licence AS  U20 : cliquer ici

L’imprimé de demande de licence AS C.T.C : cliquer ici

La demande de licence T est disponible au comité.

Pour télécharger le nouveau bordereau pour les dépôts de Licence T/AS : cliquer ici

Dépôt dossier Licence AS

Vous devez impérativement et simultanément transmettre avant le 30 novembre au CD77

  1. L’imprimé de demande de licence AS  U20 (cliquer ici)
  2. L’imprimé de demande de licence AS C.T.C (cliquer ici)
  3. Le formulaire de renouvellement de licence si la licence n’a pas été établie.

Dépôt licence T

Vous devez impérativement transmettre avant le 30 novembre et simultanément en recommandé au CD 77

  1. Le feuillet blanc signé et cacheté (formulaire disponible au comité)
  2. La demande de licence ou la licence

Surclassements

Quel surclassement pour quelle catégorie ?
Tableau de surclassement : cliquer ici
➢ Attention, nous vous rappelons  que dès les TQRs et CQRs, les licenciés concernés doivent obtenir un surclassement régional pour participer aux compétitions U13, U15, U17.
Où et comment faire établir le surclassement ?
➢ Le surclassement délivré par le médecin de famille doit être rempli directement sur l’imprimé de demande de licence.
➢ Le surclassement délivré par un médecin agréé
-Impression de l’imprimé spécifique sur papier bleu recto-verso (cliquer ici pour recto, cliquer ici pour le verso). Faire signer également le médecin sur l’imprimé de demande de licence.
➢ Le surclassement exceptionnel délivré par un médecin fédéral sur papier jaune : (cliquer ici  pour recto,  cliquer ici pour le verso)
Attention lorsque vous faites un surclassement exceptionnel, saisissez simultanément la licence de votre joueur (création/renouvellement) ou envoyez la mutation au comité
Sous classements
En application des règlements fédéraux, tous les championnats doivent impérativement respecter les catégories d’âges adoptées chaque année par le Comité Directeur de la FFBB.
Par conséquent il n’est pas permis à un Comité Départemental ou à une Ligue Régionale de prévoir réglementairement une dérogation à cette règle.

Duplicatas

Pour toute demande de duplicata de licence, merci de compléter le document (cliquer ici) et le remettre au Comité de Basket-Ball de Seine et Marne.

Annulation de demande de licence

Article 403 – Toute personne physique pourra, avant l’établissement de sa licence, pour des motifs exceptionnels, peut solliciter l’annulation de sa demande auprès du Comité Départemental de l’association sportive quitté qui transmettra le dossier à la Commission Fédérale compétente pour décision, laquelle a tout pouvoir d’appréciation sur le motif exceptionnel. Toute licence délivrée ne pourra faire l’objet d’une annulation.

JOINDRE LA COMMISSION DE QUALIFICATION

Par mail : qualification@basket77.fr

Par téléphone : 01 60 63 05 95

Lors de ses permanences en semaine (merci d’appeler au préalable) et le samedi matin